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Marques déposées par madame Francoise Debuyst
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CARAPACE EDITION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARAPACE EDITION
Mme. Francoise Debuyst, Agissant pour le compte de la société "Carapace Edition" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3937451
Date de dépôt :
27/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/07/2022
CARAPACE EDITION de Francoise Debuyst

Présentation de la marque CARAPACE EDITION

Déposée le 27 juillet 2012 par madame Francoise Debuyst auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CARAPACE EDITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est madame Francoise Debuyst domicilié(e) 67 quai Pierre Scize - 69005 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Francoise Debuyst domicilié(e) 67 quai Pierre Scize - 69005 - Lyon - France.

La marque CARAPACE EDITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937451.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARAPACE EDITION est expirée depuis le 27 juillet 2022.

Francoise Debuyst a également déposé les autres marques suivantes : ARCHINOTE , CARAPACE EDITION


Mme. Francoise Debuyst, Agissant pour le compte de la société "Carapace Edition" en cours de formation - 67 quai Pierre Scize - 69005 - Lyon - France


Mme. Francoise Debuyst - 67 quai Pierre Scize - 69005 - Lyon - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Inscription le 2 avril 2013 - Immatriculation de societé n°597877 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-02

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; brochures ; calendriers ;

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.